Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 25684 posée par M. Claude Kern

Profession d'herboriste

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25110 posée par M. Roland Courteau

Réglementation sur la composition des couches pour bébés

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24782 posée par M. Yves Détraigne

Pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24803 posée par M. Christophe Béchu

Projet de modification du pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24155 posée par M. Alain Joyandet

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23805 posée par M. François Bonhomme

Dérives du fonctionnement du régime social des indépendants

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23593 posée par Mme Françoise Gatel

Avis de projet de baisse tarifaire du comité économique des produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23334 posée par M. Didier Mandelli

Médicaments et pharmacies

La question est caduque

29/09/2016
Pertinence
Question n° 22682 posée par M. Daniel Laurent

Préoccupations des retraités de l'artisanat

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence