Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

459 questions

  1. Question n° 10586 posée par M. Henri de Richemont

    Conséquences de la mise en place du contrat de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10587 posée par M. Henri de Richemont

    Contrats de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10960 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conséquences de la mise en place du contrat de professionnalisation pour les centres de formation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17078 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Aides de l'État à la création d'entreprise

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17123 posée par M. René-Pierre Signé

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17403 posée par M. Jacques Baudot

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18312 posée par M. Benoît Huré

    Enquête communautaire sur le coût de la main-d'oeuvre

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19302 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Droit à la retraite des objecteurs de conscience

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19701 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Contrats de professionnalisation en particulier dans la branche automobile

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19798 posée par M. Marcel Vidal

    Manque de main-d'oeuvre dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible