Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

346 questions

Question n° 23404 posée par M. Michel Crucis

Devenir des PME du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

02/05/1985
Pertinence
Question n° 01775 posée par M. Paul Alduy

Préoccupations de la fédération du bâtiment et des travaux publics des Pyrénées-Orientales

La question est caduque

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02115 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02509 posée par M. Philippe François

Maintien d'une formation polyvalente des métiers du bâtiment au centre AFPA de Meaux (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/08/1986
Pertinence
Question n° 03248 posée par M. Roger Husson

Entreprises: formalités de déclaration des accidents bénins

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03920 posée par M. Maurice Charretier

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1986
Pertinence
Question n° 06274 posée par M. Paul Girod

Formalités de déclaration des accidents bénins dans les entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 00255 posée par M. Louis Souvet

Situation des PME de sous-traitance du bâtiment

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00464 posée par M. Paul Alduy

Rétablissement de l'impôt sur les grandes fortunes

Réponse du ministère : Économie

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00521 posée par M. Paul Alduy

Rétablissement de l'impôt sur les grandes fortunes

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence