Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 12304 posée par M. Marc Boeuf

    Indemnités de chômage et prestations de retraite: période transitoire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25739 posée par M. Marc Boeuf

    Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14733 posée par M. Marc Boeuf

    Caisse d'assurance-maladie d'Aquitaine: délai de traitement des dossiers de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0120G posée par M. Marc Boeuf

    Plan de redressement de l'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17346 posée par M. Marc Boeuf

    Religieux: rachat de leurs points de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07970 posée par M. Marc Boeuf

    Relèvement des cotisations d'assurance maladie des retraités

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04729 posée par M. Marc Boeuf

    Mensualisation des retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23058 posée par M. Marc Boeuf

    Saisie des prestations familiales par les huissiers de justice

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible