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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 0011G posée par M. Robert Schwint
Monde combattant: participation du Parlement aux négociations en cours
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0174G posée par M. Jean Beranger
Situation des préretraités et retraités
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 0026G posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Retraite des non salariés: déductibilité fiscale des cotisations versées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0120G posée par M. Marc Boeuf
Plan de redressement de l'assurance-maladie
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0457G posée par M. Michel D'Aillieres
Surcompensation entre régimes spéciaux
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0459G posée par M. Henri Belcour
Difficultés de la Caisse de retraite des médecins français
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 0463G posée par M. Yves Guena
Retraites agricoles
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0043G posée par Mme Paulette Fost
Politique du Gouvernement en matière de retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0090G posée par M. François Gerbaud
Anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0103G posée par M. Philippe Nachbar
Avenir du régime de retraite des mineurs
Réponse du ministère : Santé
Pertinence