Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 0013G posée par M. François Trucy

Effets de la dévaluation de franc CFA sur les retraites des Français expatriés

Réponse du ministère : Santé

16/02/1996
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Michel D'Aillieres

Surcompensation entre régimes spéciaux

Réponse du ministère : Budget

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0459G posée par M. Henri Belcour

Difficultés de la Caisse de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Famille

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Yves Guena

Retraites agricoles

Réponse du ministère : Affaires sociales

18/12/1992
Pertinence
Question n° 0174G posée par M. Jean Beranger

Situation des préretraités et retraités

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0103G posée par M. Philippe Nachbar

Avenir du régime de retraite des mineurs

Réponse du ministère : Santé

19/11/1993
Pertinence
Question n° 0090G posée par M. François Gerbaud

Anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0043G posée par Mme Paulette Fost

Politique du Gouvernement en matière de retraite

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Robert Schwint

Monde combattant: participation du Parlement aux négociations en cours

Réponse du ministère : Anciens combattants

30/04/1982
Pertinence
Question n° 0026G posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Retraite des non salariés: déductibilité fiscale des cotisations versées

Réponse du ministère : Économie

30/05/1986
Pertinence