Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 03590 posée par M. Tony Larue

    Calcul des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02394 posée par M. Tony Larue

    Pensions de retraite: mécanismes de calcul et de revalorisation

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 32866 posée par M. Tony Larue

    Calcul des pensions de retraite: suppression du plafond de cent cinquante trimestres de cotisation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 32869 posée par M. Tony Larue

    Majoration des pensions de retraite de sécurité sociale liquidées avant le 1er janvier 1975

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 32529 posée par M. Tony Larue

    Mensualisation des pensions en Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32865 posée par M. Tony Larue

    Majoration de pension dite "pour tierce personne": âge limite pour l'obtenir

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 32868 posée par M. Tony Larue

    Mode de calcul de la revalorisation des pensions de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 30839 posée par M. Tony Larue

    Droit à pension d'un fonctionnaire atteint d'une maladie incurable: cas particulier

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible