Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5286 questions

Question n° 27860 posée par M. Jean Cluzel

Calcul des pensions de retraite

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 02079 posée par M. Franck Sérusclat

Revalorisation trimestrielle des pensions de retraite

Réponse du ministère : Solidarité

07/10/1981
Pertinence
Question n° 01491 posée par M. Francis Palmero

Pension de retraite des célibataires

Réponse du ministère : Budget

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01526 posée par M. Marc Boeuf

Versement des pensions de retraite complémentaire

Réponse du ministère : Solidarité

20/08/1981
Pertinence
Question n° 14292 posée par M. Paul Robert

Mensualisation des pensions de retraite

Réponse du ministère : Budget

01/12/1983
Pertinence
Question n° 03590 posée par M. Tony Larue

Calcul des pensions de retraite

Réponse du ministère : Solidarité

22/12/1981
Pertinence
Question n° 25341 posée par M. André Voisin

Mensualisation des pensions de retraite

La question est caduque

08/08/1985
Pertinence
Question n° 12955 posée par M. Paul Jargot

Délai de versement des pensions de retraite

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/08/1983
Pertinence
Question n° 31034 posée par M. Paul Seramy

Instituteurs de la région parisienne: mandatement des pensions de retraite

Réponse du ministère : Budget

03/08/1979
Pertinence
Question n° 28686 posée par M. Michel Giraud

Mensualisation des pensions de retraite

Réponse du ministère : Budget

04/01/1979
Pertinence