Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

190 questions

Question n° 00032 posée par M. Rémi Herment

Aide aux personnes âgées: statut des aides ménagères

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00086 posée par M. René Chazelle

Personnes âgées: difficultés à trouver une maison de retraite

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00151 posée par M. Pierre Vallon

Handicapés et personnes âgées: augmentation du plafond de ressources

Réponse du ministère : Solidarité

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00211 posée par M. Pierre Vallon

Aide ménagère: gestion coordonnée

Réponse du ministère : Personnes âgées

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00212 posée par M. Pierre Vallon

Reconnaissance de la profession d'aide ménagère

Réponse du ministère : Personnes âgées

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00213 posée par M. Pierre Vallon

Aides ménagères à domicile: création d'un statut

Réponse du ministère : Personnes âgées

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00291 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Handicapés: création de résidences foyers

Réponse du ministère : Personnes âgées

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00357 posée par M. Jean Beranger

Yvelines: prise en charge des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00529 posée par M. François Dubanchet

Retraités: bilan de santé

Réponse du ministère : Solidarité

03/07/1981
Pertinence
Question n° 00780 posée par M. Charles Ferrant

Aide à domicile: développement

Réponse du ministère : Personnes âgées

10/07/1981
Pertinence