Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 17921 posée par M. Michel Bouvard

Représentation des retraités au sein des conseils départementaux pour la citoyenneté et l'autonomie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/09/2015
Pertinence
Question n° 24755 posée par M. Jean Louis Masson

Aide aux personnes âgées handicapées

La question est caduque

19/01/2017
Pertinence
Question n° 25224 posée par Mme Brigitte Micouleau

Financement de charges d'hygiène pour certains bénéficiaires de l'aide sociale à l'hébergement

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 26009 posée par M. Jean-Pierre Grand

Rupture d'égalité d'accès aux soins

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson

Aide aux personnes âgées handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 06047 posée par M. Alain Fouché

Informations relatives aux directives anticipées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06916 posée par M. Patrick Chaize

Accompagnement des personnes âgées

La question est caduque

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07252 posée par M. Rachel Mazuir

Lutte contre les maladies nosocomiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 08692 posée par Mme Christine Herzog

Situation des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence