Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 15431 posée par M. Jean-Noël Guérini

Grand Conseil de la Mutualité

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence
Question n° 00703 posée par M. Jean-Marie Morisset

Complémentaires de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00747 posée par M. Jean-Marie Morisset

Accès aux soins des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Pertinence
Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard

Complémentaire de santé pour les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 03923 posée par M. Bruno Retailleau

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 04932 posée par M. Philippe Mouiller

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 06574 posée par M. Philippe Mouiller

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence
Question n° 09037 posée par Mme Viviane Malet

Contrats de santé et de prévoyance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09431 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Résiliation des contrats santé et prévoyance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09772 posée par M. Christophe Priou

Résiliation des contrats de santé et de prévoyance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/04/2019
Pertinence