Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11084 posée par M. Christian Bilhac

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26563 posée par M. Christian Bilhac

    Financement de la revalorisation du traitement indiciaire pour les agents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06403 posée par M. Christian Bilhac

    Conditions de la mise en oeuvre du grand plan de contrôle des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0185G posée par M. Christian Bilhac

    Situation des Ehpad

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2283G posée par M. Christian Bilhac

    Gestion des EHPAD

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac

    Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21202 posée par M. Christian Bilhac

    Cumul emploi-retraite pour les auxiliaires de vie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22724 posée par M. Christian Bilhac

    Financement des revalorisations du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19546 posée par M. Christian Bilhac

    Revalorisation des personnels de la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08231 posée par M. Christian Bilhac

    Reconnaissance Fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible