Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 12663 posée par M. Rachel Mazuir

    Place des PME dans la réorganisation des achats publics

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14090 posée par M. Rachel Mazuir

    Mise en oeuvre du paiement sans contact

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20883 posée par M. Rachel Mazuir

    Aides incitant au développement des camions propres

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12955 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien aux acteurs économiques

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07294 posée par M. Rachel Mazuir

    Contrôle de la carte d'identification professionnelle du bâtiment et des travaux publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15041 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures d'aide applicables au secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15527 posée par M. Rachel Mazuir

    Mesures pour les marchés privés du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16848 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés des propriétaires-bailleurs de logements en résidences de tourisme

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible