Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 25645 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Déroulement des élections consulaires de la chambre des métiers et de l'artisanat de Normandie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10437 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Présence postale dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08667 posée par M. Roland Courteau

    Rapport annuel sur le nombre de réclamations à La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08516 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Réorganisation des bureaux de poste de l'Essonne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06188 posée par M. Marc Massion

    Situation des fonctionnaires reclassés de La Poste et de France Télécom

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05669 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des fonctionnaires dits reclassés à La Poste et France Télécom

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04393 posée par M. Yves Détraigne

    Évolution des activités de La Banque Postale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible