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413 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
413 questions
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Question n° 16740 posée par M. André Lejeune
Revendication des artisans coiffeurs pour la journée de la solidarité
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 16800 posée par M. André Lardeux
Situation des apprentis de la boulangerie de moins de 18 ans
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 16973 posée par M. Christian Gaudin
Organisation du travail des jeunes apprentis
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 17351 posée par M. Jean-François Humbert
Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 17765 posée par Mme Françoise Férat
Evaluation et prévention des risques professionnels des entreprises du spectacle
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 17976 posée par Mme Esther Sittler
Statut de l'apprenti dans l'espace européen
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 17993 posée par M. Alain Vasselle
Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
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Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi
Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18312 posée par M. Benoît Huré
Enquête communautaire sur le coût de la main-d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 19302 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Droit à la retraite des objecteurs de conscience
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence