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Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 0176C posée par Mme Évelyne Didier

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 13572 posée par Mme Évelyne Didier

   La politique d'achat de l'État et ses conséquences sur les PME

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   27/05/2010

   Pertinence

3. Question n° 26579 posée par Mme Évelyne Didier

   Maintien de l'aide financière de l'État aux artisans bouchers-charcutiers-traiteurs pour 2007

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   15/03/2007

   Pertinence

4. Question n° 21422 posée par Mme Évelyne Didier

   Remplacement des salariés en formation

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   26/01/2006

   Pertinence

5. Question n° 13679 posée par Mme Évelyne Didier

   Traduction des brevets

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/09/2004

   Pertinence

6. Question n° 10446 posée par Mme Évelyne Didier

   Conséquences de l'obligation de garde départementale pour les petites entreprises de transport sanitaire de Meurthe-et-Moselle

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   25/12/2003

   Pertinence

7. Question n° 39520 posée par Mme Évelyne Didier

   Situation des anciens mineurs de charbon travaillant à EDF-GDF

   Réponse du ministère : Industrie

   18/04/2002

   Pertinence