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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 02425 posée par M. André Trillard

   Porte-monnaie électronique Monéo

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   19/09/2002

   Pertinence

2. Question n° 02426 posée par M. André Trillard

   Arrêté du 25 avril 2002 portant extension de l'accord relatif au développement du dialogue social dans l'artisanat

   Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

   19/09/2002

   Pertinence

3. Question n° 0318S posée par M. André Trillard

   Moyens de détection des " voyous des mers "

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   08/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 09981 posée par M. André Trillard

   Déduction fiscale des cotisations aux régimes facultatifs de protection sociale pour les retraités des professions indépendantes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   20/11/2003

   Pertinence

5. Question n° 10192 posée par M. André Trillard

   Diminution des crédits affectés aux associations de consommateurs

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   11/12/2003

   Pertinence

6. Question n° 13099 posée par M. André Trillard

   Contrats d'assurance obsèques : liberté de choix de l'opérateur funéraire

   Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   15/07/2004

   Pertinence

7. Question n° 23066 posée par M. André Trillard

   Régime fiscal applicable à l'imposition forfaitaire annuelle

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   11/05/2006

   Pertinence

8. Question n° 12556 posée par M. André Trillard

   Achats de l'État et PME

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   18/03/2010

   Pertinence

9. Question n° 18860 posée par M. André Trillard

   Automatisation de l'outil de production des PMI-PME

   La question est caduque

   09/06/2011

   Pertinence

10. Question n° 20069 posée par M. André Trillard

    Mise en oeuvre des dispositions relatives à la publicité extérieure dans le cadre de la loi dite « Grenelle II »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    15/09/2011

    Pertinence