Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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385 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

385 questions

Question n° 20189 posée par M. Alain Houpert

Logement des réfugiés

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 18588 posée par M. Alain Houpert

Logement des réfugiés

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 0552G posée par Mme Éliane Assassi

Violences dans les banlieues

Réponse du Premier ministre

04/11/2005
Pertinence
Question n° 0360G posée par Mme Élisabeth Lamure

Annonces du Premier ministre en matière de logement

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

20/06/2014
Pertinence
Question n° 2069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

La question a été retirée

20/01/2022
Pertinence
Question n° 0024G posée par M. Thierry Foucaud

Pouvoir d'achat

Réponse du Premier ministre

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0199G posée par M. Jean-Pierre Caffet

Livret A

Réponse du Premier ministre

19/07/2013
Pertinence
Question n° 09895 posée par M. Hervé Maurey

Propositions du Conseil d'analyse économique en matière de fiscalité des revenus du capital

Réponse du Premier ministre

26/12/2013
Pertinence
Question n° 15236 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Procédures de déclaration d'utilité publique et d'expropriation

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0225G posée par Mme Marta de Cidrac

Polémique sur le nombre de SDF

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

16/02/2018
Pertinence