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2782 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
2782 questions
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Question n° 20189 posée par M. Alain Houpert
Logement des réfugiés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autisme, grande cause nationale 2011
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17438 posée par M. Éric Kerrouche
Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12733 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Nouvelle contribution de la France à la stratégie européenne d'intégration des Roms
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27965 posée par M. Jean Louis Masson
Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27007 posée par M. Jean Louis Masson
Annonce du Premier ministre relative à l'universitarisation d'un centre hospitalier régional
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer
Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0643G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Politique sociale du Gouvernement et CPE
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 16955 posée par M. Jacques Grosperrin
Initiative internationale de lutte contre la gestation pour autrui
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16937 posée par M. Alain Houpert
Demande de label pour "Vaincre l'autisme"
La question est caduque
Pertinence