Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

392 questions

  1. Question n° 29809 posée par M. Dominique Pado

    Diffusion de l'interview de l'ancien Premier ministre d'Iran

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 25323 posée par M. Michel Rufin

    Rôle international de la langue française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23936 posée par M. Jean Mercier

    Transfert au Panthéon, des cendres de René Cassin

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

    Projet d'implantation d'une maison de la langue française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10990 posée par M. Jean Mercier

    Transfert au Panthéon des cendres de René Cassin

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02677 posée par M. Jean Francou

    Campagnes publicitaires d'industries nationalisées: qualité du vocabulaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01910 posée par M. Marc Boeuf

    Suppression des crédits affectés aux opérations <<Banlieue 89>

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23692 posée par M. Albert Voilquin

    Vente éventuelle de la Boisserie à Colombey-les-deux-Eglises

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un institut national d'histoire de l'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19815 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création du centre d'information et d'animation culturelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne