Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10000 questions

Question n° 25664 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissement des grilles horaires d'un poste périphérique: intervention du cabinet du Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

12/09/1985
Pertinence
Question n° 0157G posée par M. Félix Ciccolini

Voyage du premier ministre en Algérie

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1983
Pertinence
Question n° 09754 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapports entre le Président de la République et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

13/01/1983
Pertinence
Question n° 27763 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rôle et action du Premier ministre

La question est caduque

16/01/1986
Pertinence
Question n° 24540 posée par M. Paul Seramy

Visite du premier ministre en RDA: conséquences diplomatiques

Réponse du ministère : Premier ministre

27/06/1985
Pertinence
Question n° 24070 posée par M. Jacques Mossion

Propos tenus par le Premier ministre sur l'autogestion

Réponse du ministère : Premier ministre

06/06/1985
Pertinence
Question n° 20949 posée par M. Alfred Gerin

Présence du Premier ministre aux questions d'actualité du Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

13/12/1984
Pertinence
Question n° 20749 posée par M. Pierre Vallon

Absence du Premier ministre aux séances de questions d'actualité du Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1984
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des grands dossiers entre le Chef de l'Etat et le Premier ministre

Réponse du ministère : Premier ministre

29/11/1984
Pertinence
Question n° 20854 posée par M. Georges Treille

Présence du Premier ministre aux questions d'actualité du Sénat

Réponse du ministère : Premier ministre

06/12/1984
Pertinence