Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 01302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Utilisation du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01448 posée par M. Bruno Gilles

Conditions du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 01466 posée par M. François Bonhomme

Interdiction du glyphosate

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/10/2017
Pertinence
Question n° 02693 posée par M. Roland Courteau

Alternatives à l'usage des insecticides néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/12/2017
Pertinence
Question n° 04035 posée par Mme Brigitte Lherbier

Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/03/2018
Pertinence
Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilisation des pesticides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/11/2018
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Yves Détraigne

Rôle des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy

Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/05/2019
Pertinence
Question n° 11781 posée par M. Jackie Pierre

Normes d'utilisation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence