Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
83 questions
-
Question n° 18070 posée par M. Bernard Bonne
Projet d'arrêté définissant les catégories de produits biocides interdites à la vente libre aux non professionnels
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 13389 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 13436 posée par Mme Nadia Sollogoub
Séparation des activités de vente et de conseil des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 26785 posée par Mme Patricia Schillinger
Suites de l'expérimentation de pulvérisation par drone de produits phytopharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini
Utilisation des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 12527 posée par M. Jean-François Mayet
Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 12679 posée par M. Antoine Lefèvre
Activités de conseil et de vente en matière de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé
Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 14616 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Exemption des produits à base de cuivre des zones de non-traitement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 14542 posée par Mme Françoise Cartron
Mesures de protection lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence