Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 23712 posée par M. Joël Labbé

Projet d'arrêté ministériel sur les pesticides et contamination de l'eau

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23839 posée par M. François Bonhomme

Arrêté réglementant l'utilisation des produits phytosanitaires

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 01422 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Recherches alternatives au glyphosate

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Roland Courteau

Consommation des produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Pertinence
Question n° 0540G posée par M. Joël Labbé

Environnement et agriculture

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/11/2018
Pertinence
Question n° 08216 posée par Mme Christine Prunaud

Utilisation de désherbants à base de prosulfocarbe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/12/2018
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

Utilisation de pesticides à côté de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence