Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay

Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure

Réponse du Ministère de la transition écologique

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14761 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet

Interdiction des pesticides par les communes

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12212 posée par M. Jean-Marie Janssens

Utilisation du glyphosate pour l'entretien des cimetières

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12043 posée par M. Roland Courteau

Classement des communes de l'Aude pour l'exposition au gaz radon

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12068 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

Utilisation de pesticides à côté de plantations

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 10386 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence