Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 23851 posée par M. Yannick Botrel

Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 17132 posée par Mme Martine Berthet

Utilisation du géraniol comme alternative aux biocides de synthèse

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/07/2020
Pertinence
Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel

Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/07/2017
Pertinence
Question n° 12068 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10386 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Production et transport de certains produits phytopharmaceutiques en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/05/2019
Pertinence
Question n° 23922 posée par Mme Sophie Primas

Mise en oeuvre de l'interdiction d'utilisation des produits phytosanitaires dans les espaces publics

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

17/01/2019
Pertinence
Question n° 00269 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 16293 posée par M. Hervé Maurey

Bilan des plans « Ecophyto »

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 25201 posée par Mme Danielle Michel

Usage de la créosote de type C en Europe

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence