Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 1114G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Substances toxiques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2163G posée par M. Joël Bigot

    Enfouissement des déchets toxiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0854G posée par Mme Aline Archimbaud

    Ré-autorisation de mise sur le marché du glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0705G posée par M. Guillaume Gontard

    Interdiction des pesticides

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2078G posée par M. Henri Cabanel

    Usage des pesticides dans les zones agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0136G posée par M. Henri Cabanel

    Position de la France sur le glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0366G posée par M. Joël Labbé

    Néonicotinoïdes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé

    Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0132G posée par M. Daniel Dubois

    Glyphosate

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible