Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier

    Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès

    Surmortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19400 posée par M. François Autain

    Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20336 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21833 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité potentielle des substances actives fipronil et imidaclopride sur les abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

    Démoustication

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04994 posée par M. Alain Fauconnier

    Usage des insecticides néonicotinoides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06258 posée par M. Bernard Piras

    Maintien de la rubrique 2255 dans la nouvelle nomenclature ICPE

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible