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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 13444 posée par Mme Céline Brulin

    Conséquences des recommandations de la haute autorité de santé concernant le traitement de la bronchiolite

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13643 posée par Mme Laurence Cohen

    Déclaration des événements indésirables graves dans les établissements de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13979 posée par M. Yves Détraigne

    Dossier médical partagé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14365 posée par M. Yves Détraigne

    Dysfonctionnement de la pharmacovigilance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15455 posée par M. Arnaud Bazin

    Déploiement du dispositif de mise en oeuvre du sport sur ordonnance au niveau national

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17113 posée par Mme Chantal Deseyne

    Télésurveillance des malades chroniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18918 posée par Mme Catherine Deroche

    Dispositif Essure

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19483 posée par Mme Nathalie Goulet

    Origine des dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19900 posée par M. Éric Gold

    Revalorisation des salaires dans le secteur privé non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19938 posée par Mme Véronique Guillotin

    Décret relatif à la procédure de déconventionnement en urgence des professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible