Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 21127 posée par Mme Sylviane Noël

    Nécessité de soutenir les médecins généralistes exerçant dans des stations touristiques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01981 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03206 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation financière versée par l'État aux établissements de santé suite aux accords de revalorisation issus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03935 posée par Mme Sylviane Noël

    Difficultés d'accès aux soins dans le département de la Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04396 posée par Mme Sylviane Noël

    Conséquences des négociations entre la caisse nationale d'assurance maladie et les syndicats des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05502 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05511 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation financière versée par l'État aux établissements de santé suite aux accords de revalorisation issus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05714 posée par Mme Sylviane Noël

    Cadre légal de saisine de la Haute autorité de santé sur la question de l'obligation vaccinale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06551 posée par Mme Sylviane Noël

    Réintégration des soignants suspendus dans le cadre de la loi du 5 août 2021 à la suite de l'avis de la Haute Autorité de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible