Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 27259 posée par Mme Annie Le Houerou

    Professionnels de santé exclus du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03780 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08609 posée par M. Stéphane Demilly

    Congés menstruels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03500 posée par Mme Martine Berthet

    Réglementation des plateformes commerciales d'intermédiation dans le domaine de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01350 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02443 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03467 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Appel au secours pour la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03236 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21403 posée par M. Joël Bigot

    Situation des professionnels du secteur social et médico-social à la suite des mesures du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02136 posée par M. Hervé Gillé

    Pratiques d'isolement et contention des personnes hospitalisées sans leur consentement

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible