Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1391S posée par M. Michel Vaspart

    Bilan des mesures incitatives pour lutter contre la désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0015S posée par M. Roland Courteau

    Baisse de la densité médicale dans 86 départements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

    L'accès aux soins menacé en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1093S posée par Mme Chantal Deseyne

    Nomadisme médical

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

    Désertification médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible