Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 21550 posée par M. Alain Fouché

Remplacement des femmes médecins exerçant en zones rurales pendant leur congé maternité

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22404 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

La question est caduque

23/03/2006
Pertinence
Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Déficit de professionnels de santé libéraux en Haute-Vienne

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 00459 posée par M. François Marc

Classement du département du Finistère en zone de faible densité médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00517 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Déficit de professionnels de santé libéraux en Haute-Vienne

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01093 posée par M. Roland Courteau

Médecins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/07/2007
Pertinence
Question n° 0139S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de médecins en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

17/01/2008
Pertinence