Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 23994 posée par M. Christian Bilhac

Déserts médicaux

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 24091 posée par M. Fabien Genet

Difficulté d'accès aux médecins traitants

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

Offre médicale et zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23833 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Désertification médicale et ses conséquences

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 1856G posée par M. Bernard Jomier

Déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/05/2021
Pertinence
Question n° 19514 posée par M. Christian Cambon

Accélération de la désertification médicale

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 19232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Désertification médicale dans le département de la Charente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17312 posée par M. Michel Dagbert

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence