Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

293 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

293 questions

Question n° 0197S posée par M. Yves Daudigny

Fiscalité des maisons de santé implantées dans une zone de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

01/02/2018
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 14725 posée par M. Marcel Rainaud

Répartition géographique des infirmiers et des professionnels de santé

La question est caduque

05/08/2010
Pertinence
Question n° 00517 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Déficit de professionnels de santé libéraux en Haute-Vienne

La question est caduque

05/07/2007
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Déficit de professionnels de santé libéraux en Haute-Vienne

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

08/11/2012
Pertinence
Question n° 06770 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

18/05/2023
Pertinence
Question n° 24174 posée par M. Joël Billard

Aides à l'installation des professions de santé dans les zones rurales

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 02110 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Déficit de professionnels de santé libéraux en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/09/2012
Pertinence
Question n° 0741S posée par M. Jean-Yves Roux

Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

08/06/2023
Pertinence