Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 03464 posée par M. Jean-Marie Morisset

Situation des services de santé au travail interentreprises

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04307 posée par M. Laurent Duplomb

Profession d'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04868 posée par M. Rémy Pointereau

Congé maternité pour les professions libérales paramédicales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/05/2018
Pertinence
Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

Attractivité des métiers de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 06387 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Consultation des salariés du secteur de l'aide à domicile pour le plan grand âge et autonomie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06403 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Alourdissement préoccupant du budget de déplacement des aides à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations à l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/08/2018
Pertinence
Question n° 06744 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins du travail

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 08071 posée par M. Emmanuel Capus

Revalorisation des métiers du maintien à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence