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556 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
556 questions
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Question n° 34786 posée par M. Daniel Millaud
Professions de santé: initiation à diverses techniques
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10041 posée par Mme Sonia de La Provôté
Taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34872 posée par M. André Bohl
Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 34873 posée par M. René Ballayer
Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 34870 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 09565 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34871 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 20410 posée par M. Jean-François Rapin
Procédure de déconventionnement en urgence des professionnels de santé libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31800 posée par M. Henri de Richemont
Dégradations des professions de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24597 posée par M. Didier Marie
Demande de remboursement des aides versées par l'assurance maladie à la suite de la fermeture des cabinets dentaires au printemps 2020
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence