Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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650 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

650 questions

Question n° 34786 posée par M. Daniel Millaud

Professions de santé: initiation à diverses techniques

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 10041 posée par Mme Sonia de La Provôté

Taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés

La question est caduque

18/04/2019
Pertinence
Question n° 34872 posée par M. André Bohl

Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34873 posée par M. René Ballayer

Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34870 posée par M. Jean-Marie Bouloux

Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 09565 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Taxe additionnelle sur les revenus de 3,25 % propre aux régimes des professions de santé conventionnés

La question est caduque

21/03/2019
Pertinence
Question n° 34871 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

Réponse du ministère : Santé

16/07/1980
Pertinence
Question n° 0405S posée par M. Jean-François Rapin

Augmentation des agressions de professionnels de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 20410 posée par M. Jean-François Rapin

Procédure de déconventionnement en urgence des professionnels de santé libéraux

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 31800 posée par M. Henri de Richemont

Dégradations des professions de santé

La question est caduque

15/03/2001
Pertinence