Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

  1. Question n° 15093 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des professionnels de santé libéraux, dans le contexte de crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15769 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des professionnels de santé libéraux para-médicaux en raison de la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10616 posée par M. François Bonhomme

    Augmentation des agressions contre les professionnels de santé en région Occitanie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15051 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des professionnels de santé installés en libéral

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34786 posée par M. Daniel Millaud

    Professions de santé: initiation à diverses techniques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34872 posée par M. André Bohl

    Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 34873 posée par M. René Ballayer

    Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 34870 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 34871 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Professions de santé: amélioration de l'appareil statistique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 34848 posée par M. Guy Robert

    Formations initiales aux professions de santé

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible