Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15051 posée par M. Claude Bérit-Débat

Situation des professionnels de santé installés en libéral

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 0463S posée par M. Claude Bérit-Débat

L'accès aux soins menacé en Dordogne

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 09610 posée par M. Claude Bérit-Débat

Exercice mixte des médecins généralistes entre statut libéral et statut hospitalier

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2019
Pertinence
Question n° 07755 posée par M. Claude Bérit-Débat

Prise en charge des traitements dits de confort pour les personnes handicapées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/11/2018
Pertinence
Question n° 01212 posée par M. Claude Bérit-Débat

Conséquences du changement de formule du médicament Levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/09/2017
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat

Pacte territoire-santé et Dordogne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 09397 posée par M. Claude Bérit-Débat

La question de l'euthanasie dans les réflexions des états généraux de la bioéthique

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 18918 posée par M. Claude Bérit-Débat

Répartition démographique des officines de pharmacie en milieu rural

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/11/2015
Pertinence
Question n° 07590 posée par M. Claude Bérit-Débat

Développement de la vente de médicaments sur l'internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/07/2013
Pertinence