Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10201 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Donner aux réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté les moyens de leurs missions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

    Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21549 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des rééducateurs de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21830 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21884 posée par M. Michel Amiel

    Réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

    Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24968 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Circulaire sur le certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne