Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des RASED

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey

    Redéploiement du réseau RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1138S posée par M. Robert Hue

    Suppression de quarante-trois postes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1476S posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Augmentation du nombre d'enfants en grande difficulté

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1582S posée par M. Yves Daudigny

    Fermeture de classes dans l'Aisne annoncées pour la rentrée 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0294S posée par M. Bernard Cazeau

    Effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

    Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0809S posée par M. Michel Billout

    Moyens des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

    Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte