Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 22239 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Carte scolaire dans le Tarn : des suppressions de postes qui touchent les plus défavorisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22259 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Carte scolaire 2012

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1009S posée par M. Thierry Repentin

    Rentrée scolaire 2010/2011 dans le département de la Savoie : orientations budgétaires

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0367G posée par Mme Isabelle Debré

    Les auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0347G posée par M. Yannick Bodin

    Effectifs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08808 posée par M. Alain Fauconnier

    Maintien du dispositif RASED en Aveyron

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08505 posée par M. Marcel Rainaud

    Importance des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08451 posée par M. André Vantomme

    Conséquences de la suppression des postes d'enseignants des RASED dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0510S posée par M. Hervé Maurey

    Redéploiement du réseau RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation des RASED

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte