Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 20030 posée par M. Pierre Laurent

    Fermeture d'une classe de l'école Évangile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18915 posée par M. Pierre Laurent

    Dégradation des conditions de scolarisation au sein des écoles parisiennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0007G posée par M. David Assouline

    Annonces sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22569 posée par M. Pierre Camani

    Avenir de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22172 posée par M. Marc Daunis

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11880 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge des élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0369G posée par M. Serge Lagauche

    Rentrée scolaire à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07425 posée par M. Jacques Mahéas

    Demande d'annulation des résultats des tests d'évaluation des classes de cours moyen deuxième année

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07478 posée par M. François Marc

    Évaluation des élèves de CM2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0182G posée par M. Guy Fischer

    Situation de l'école maternelle et de l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne