Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

241 questions

Question n° 23249 posée par M. Roland Courteau

Nouvelle vague de suppression de postes de RASED

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai

Situation des RASED

La question a été transformée.

12/02/2009
Pertinence
Question n° 23060 posée par M. Roland Courteau

Création de postes RASED

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence
Question n° 07437 posée par M. Robert Navarro

Non-sédentarisation de 1 500 des 3 000 RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/02/2009
Pertinence
Question n° 22723 posée par M. Philippe Esnol

Situation des enseignants RASED dans les Yvelines

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21550 posée par M. Alain Fauconnier

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Pertinence
Question n° 14084 posée par Mme Gisèle Printz

Nouvelle diminution des postes de RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/06/2010
Pertinence
Question n° 13953 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des RASED dans le cadre du schéma d'emplois 2011-2013

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/06/2010
Pertinence
Question n° 22498 posée par M. Marcel Rainaud

RASED, réseau abandonné

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/02/2012
Pertinence
Question n° 03815 posée par Mme Cécile Cukierman

Inquiétudes sur le devenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence