Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 0742S posée par M. Daniel Laurent
Fiscalité du Pineau des Charentes
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02469 posée par M. Daniel Laurent
Fiscalité des boissons alcoolisées et filière vitivinicole
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 02944 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des travailleurs indépendants
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 04451 posée par M. Daniel Laurent
Inquiétudes des cliniques et hôpitaux privés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04709 posée par M. Daniel Laurent
Collectivités locales et réduction des dotations
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 05895 posée par M. Daniel Laurent
Inquiétudes et difficultés des chefs d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06805 posée par M. Daniel Laurent
Fiscalité des boissons alcoolisées et filière vitivinicole
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
-
Question n° 07455 posée par M. Daniel Laurent
Diminution de l'emploi à domicile
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 08299 posée par M. Daniel Laurent
Régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0651S posée par M. Daniel Laurent
Fiscalité et cognac
Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Pertinence