Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Stages : état des lieux

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0395G posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation de l'économie

Réponse du Premier ministre

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0428G posée par M. Serge Dassault

Relocalisations industrielles

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0631G posée par Mme Marie-France Beaufils

Pouvoir d'achat et primes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2011
Pertinence
Question n° 0477G posée par Mme Mireille Jouve

Bonus de bienvenue pour le directeur général de Sanofi

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

06/03/2015
Pertinence
Question n° 1170G posée par M. Guillaume Arnell

Avenir de la presse papier

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1290G posée par M. Julien Bargeton

Annulation des charges pour les très petites entreprises

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1703G posée par M. Hervé Marseille

Covid et annulation des dettes fiscales et charges sociales des entreprises

Réponse du Premier ministre

11/03/2021
Pertinence
Question n° 0175G posée par Mme Émilienne Poumirol

Industrie du médicament et problèmes d'approvisionnement

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

12/01/2023
Pertinence