Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25164 posée par M. Michel Boutant

Pistes de prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25234 posée par M. Cédric Perrin

Absence de reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

Remboursement des traitements contre l'arthrose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24579 posée par M. Jacques Genest

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/01/2017
Pertinence
Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'algodystrophie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23450 posée par M. François Bonhomme

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23305 posée par M. François Commeinhes

Soins de santé à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/09/2016
Pertinence