Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11050 posée par M. Ronan Kerdraon

    Traitement de la dégénérescence maculaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09003 posée par M. Ronan Kerdraon

    Cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06401 posée par M. Ronan Kerdraon

    Traitement de la cataracte

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05448 posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation des anciens allocataires du complément retraite de la fonction publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01399 posée par M. Ronan Kerdraon

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19649 posée par M. Ronan Kerdraon

    Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16075 posée par M. Ronan Kerdraon

    Déremboursement du médicament « Euthyral »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13259 posée par M. Ronan Kerdraon

    Déremboursement du médicament « Euthyral »

    La question est caduque

    Pertinence Faible