Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 23864 posée par M. Roland Courteau

Indexation des pensions de retraite

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23672 posée par M. Roland Courteau

Marché des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Pertinence
Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/11/2015
Pertinence
Question n° 17730 posée par M. Roland Courteau

Régime spécial de retraite des mines

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/09/2015
Pertinence
Question n° 15050 posée par M. Roland Courteau

Aides directes et indirectes accordées au financement de la complémentaire santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/02/2015
Pertinence
Question n° 11129 posée par M. Roland Courteau

Tiers payant pour les consultations de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/04/2014
Pertinence
Question n° 10687 posée par M. Roland Courteau

Constat alarmant de l'évolution des soins dentaires

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau

Retraite SNCF

La question est caduque

27/02/2014
Pertinence
Question n° 10585 posée par M. Roland Courteau

Enfants atteints d'un gliome du tronc cérébral

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2014
Pertinence
Question n° 10439 posée par M. Roland Courteau

Protection sociale des jeunes

La question est caduque

13/02/2014
Pertinence